MARINE NATIONALE - ORGANISATION

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Mot ou expression



  • Arrêté du 13 septembre 2007 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion du parc informatique des directions des systèmes d'information de la marine

    NOR DEFD0767994A
    J.O. du 18/10/2007 texte : n° 35

    (Traitement dénommé " PYTHEAS ")




  • Arrêté du 13 juin 2007 modifiant l'arrêté du 31 octobre 1973 relatif au conseil permanent de la sécurité nautique de la marine

    NOR DEFD0753968A
    J.O. du 26/06/2007 texte : n° 10

    (Modification de l'art. 3 de l'arrêté du 31 octobre 1973 [non primitivement publié au Journal officiel])




  • Arrêté du 12 juin 2007 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation du service des systèmes d'information de la marine

    NOR DEFD0756668A
    J.O. du 22/06/2007 texte : n° 12

    (Modification de l'art. 1er)




  • Arrêté du 5 juin 2007 modifiant l'arrêté du 13 janvier 2005 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des personnels, au suivi du temps de travail et au paiement des repas dans l'ensemble des formations de la marine nationale

    NOR DEFD0762075A
    J.O. du 10/08/2007 texte : n° 31

    (Modification de l'art. 3)




  • Décret n° 2007-798 du 11 mai 2007 fixant l'organisation des commandements de zone maritime

    NOR DEFD0750494D
    J.O. du 12/05/2007 texte : n° 4(page 8669)

    (Abrogation du décret n° 74-968 du 22 novembre 1974 fixant l'organisation des commandements de zones maritimes - Remplacement de toute référence au décret n° 74-968 du 22 novembre 1974 par la référence au décret n° 2007-798 du 11 mai 2007)




  • Décret n° 2007-584 du 23 avril 2007 relatif à certaines dispositions réglementaires de la première partie du code de la défense (Décrets en conseil des ministres)

    NOR DEFX0700018D
    J.O. du 24/04/2007 texte : n° 4(page 7169)

    (Art. 3 (5°) : Abrogation, et codification aux art. D. 1431-1, D. 1432-1 à D. 1432-5 du code de la défense, du décret n° 73-237 du 2 mars 1973 relatif à la défense maritime du territoire)




  • Arrêté du 16 février 2007 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des dossiers de déplacement du personnel de la marine ainsi que des familles déplacés pour raison de service

    NOR DEFB0700247A
    J.O. du 08/03/2007 texte : n° 4

    (Traitement dénommé " BURPASS " et mis en oeuvre à à l'état-major de la marine)




  • Arrêté du 17 janvier 2007 relatif à la composition de la commission de sécurité maritime

    NOR DEFB0700241A
    J.O. du 03/03/2007 texte : n° 9

    (Composition de la commission prévue à l'art. 9 de l'arrêté du 20 juin 2006 relatif aux règles et dispositions de sécurité applicables à la conception et à la construction des bâtiments de guerre de surface de la marine nationale)




  • Arrêté du 22 août 2006 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine

    NOR DEFD0601087A
    J.O. du 27/08/2006 texte : n° 3

    (Abrogation de l'arrêté du 12 mars 2003 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine)




  • Arrêté du 22 août 2006 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine

    NOR DEFD0601086A
    J.O. du 27/08/2006 texte : n° 2

    (Abrogation de l'arrêté du 12 mars 2003 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine)




  • Arrêté du 20 juin 2006 relatif aux règles et dispositions de sécurité applicables à la conception et à la construction des bâtiments de guerre de surface de la marine nationale

    NOR DEFB0600768A
    J.O. du 05/07/2006 texte : n° 3(pages 10057/10058)



  • Arrêté du 31 mai 2006 fixant la liste des forces maritimes au sein de la marine nationale

    NOR DEFD0600660A
    J.O. du 14/06/2006 texte : n° 4

    (Désignation des forces maritimes aux termes du décret n° 97-506 du 20 mai 1997)




  • Arrêté du 25 avril 2006 portant création d'un site internet par le 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine

    NOR DEFT0600476A
    J.O. du 13/05/2006 texte : n° 11(pages 6997/6998)



  • Arrêté du 20 février 2006 abrogeant l'arrêté du 18 février 2002 relatif à la mise en oeuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives de suivi des personnels du service transmissions et informatique régional de la région maritime Atlantique

    NOR DEFB0600232A
    J.O. du 15/03/2006 texte : n° 7



  • Arrêté du 20 février 2006 abrogeant l'arrêté du 21 décembre 2001 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des personnels du centre d'expertise marine des systèmes d'information et de commandement

    NOR DEFB0600231A
    J.O. du 15/03/2006 texte : n° 6



  • Arrêté du 20 février 2006 abrogeant l'arrêté du 27 décembre 1994 relatif à la mise en oeuvre du traitement automatisé d'informations nominatives de gestion et d'administration du personnel militaire de la marine

    NOR DEFB0600229A
    J.O. du 15/03/2006 texte : n° 4



  • Arrêté du 22 novembre 2005 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi médico-psychologique du personnel de la marine et des candidats à l'engagement

    NOR DEFB0600089A
    J.O. du 04/02/2006 texte : n° 6

    (Traitement dénommé " SISPA-e ")




  • Arrêté du 23 septembre 2005 portant création d'un site internet par le département de la marine

    NOR DEFS0501322A
    J.O. du 11/10/2005 texte : n° 3

    (Site créé au ministère de la défense)




  • Arrêté du 17 janvier 2005 portant suppression des services historiques de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la gendarmerie nationale et du centre d'archives et d'armement de la délégation générale pour l'armement

    NOR DEFD0401461A
    J.O. du 19/01/2005 texte : n° 29(page 919)

    (Art. 1er : Abrogation de l'arrêté du 24 septembre 1981 fixant les attributions des services historiques de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la gendarmerie nationale)




  • Arrêté du 13 janvier 2005 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des personnels, au suivi du temps de travail et au paiement des repas dans l'ensemble des formations de la marine nationale

    NOR DEFB0500129A
    J.O. du 01/02/2005 texte : n° 21

    (Traitement dénommé " SIAD RH - SUIVAC - LOGISELF ")